Marine Ecureuil
Présentation de la marque Marine Ecureuil
Déposée le 12 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) CAISSE D EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE-BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 article L512.85 à L 512.104 du code monétaire et financier à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Marine Ecureuil »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marine Ecureuil est expirée depuis le 12 septembre 2015.
CAISSE D EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE-BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 article L512.85 à L 512.104 du code monétaire et financier à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42